| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Thanvillé Paroisse catholique Accès au document | 1797-1889 | 2 G 490 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Travaux publics et transport. | 1797-1870 | Série S | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ponts et chaussées. Accès au document | An VI-1870 | 1 S 1-278 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Série U - Justice La série U des Archives du Bas-Rhin comprend les dossiers produits entre 1800 et 1870 de toutes les institutions judiciaires du département, elles-mêmes dépendantes de la Cour royale puis impériale de Colmar créée en 1811. Malgré leur ampleur, ces dossiers ne représentent qu'une partie des anciens fonds : des destructions massives ont eu lieu au XIXe siècle. Les archive...Accès au document | An V-1879 | Série U | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bernardswiller (paroisse catholique) Paroisse catholique Accès au document | 1795-1921 | 2 G 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Eschwiller Paroisse catholique Accès au document | 1795-1884 | 2 G 133 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |